Mentions légales

 

Secours Catholique – Caritas France

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Reconnue d’utilité publique par décret du 25 septembre 1962

106 rue du Bac – 75341 Paris CEDEX 07 – Tel. : 01 45 49 73 00
webmaster@secours-catholique.org

 

Directrice de la publication

Véronique Fayet, présidente nationale du Secours Catholique

 

Hébergement

CMS - Convergence Managed Services
www.cms-france.net
2/4 rue Nieuport, 78140 Vélizy Villacoublay - Tél. : 01 74 07 41 00

 


Conception et développement du site

Logo Pepper Cube
www.peppercube.net
8/10 rue de Valmy 93100 MONTREUIL - Tél. : 01 48 58 40 01
Propulsé par Drupal 7

 

Données nominatives - Droit d’accès et de rectification

Les données personnelles que vous avez communiquées au Secours-Catholique - Caritas France par l’intermédiaire du site internet secours-catholique.org sont, sauf demande contraire de votre part, conservées par notre association. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données auprès de webmaster@secours-catholique.org.

 


Création de liens vers le site

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Droits d’auteur - Droits de reproduction – Droits de marque

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site internet (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc.). La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
  • « Document issu du site internet du Secours Catholique www.secours-catholique.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Les marques et logos reproduits sur le site internet sont déposés et protégés à titre de marque.

 

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse.

 


Gestion des cookies


Utilisation de cookies
Le site secours-catholique.org utilise des "cookies" qui sont des fichiers texte (.txt) placés sur votre ordinateur. Nous pouvons être amenés à utiliser vos données de navigation par le biais de ces cookies. Les données utilisées sont strictement anonymes et sont destinées à des traitements statistiques ainsi qu'à des affichages de type publicitaire relatifs à nos actions. Ainsi, en poursuivant votre navigation sur d’autres sites, vous pourrez voir s’afficher des bannières personnalisées vous présentant des actions du Secours Catholique Caritas France similaires ou complémentaires à celles déjà consultées et disponibles sur nos sites.


Que faire si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ?
Vous pouvez bloquer certains ou tous les cookies voire supprimer ceux qui ont déjà été installés, en revanche, cela rendra moins agréable votre visite sur nos pages.
Pour bloquer les cookies, vous devez effectuer des réglages au niveau de votre navigateur. Pour savoir comment procéder, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : Firefox - Chrome  - Explorer  - Safari  - Opera.

Pour obtenir davantage d’informations sur ce procédé, visitez les liens ci-dessous.

  • Google : http://www.google.fr/privacy_ads.html
  • NAI : http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp